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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 20

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux

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Tableau et commentaires

Eléments de prévention technique (février 2015)

Valeurs limites d'exposition professionnelle

Valeur admise

- Trioxyde de diarsenic :

     - VLEP 8h : 0,2 mg.m-3.

- Arséniate de plomb (PbHAsO4) :

     - VLEP 8h : 0,1 mg.m-3 exprimé en Pb.

Principes de prévention

Pour le trioxyde de diarsenic (As2O3) et le pentaoxyde de diarsenic (As2O5), on évitera tant que faire se peut leur utilisation et on les remplacera par des substances moins dangereuses en se référant notamment aux informations fournies par l'étiquetage et la fiche de données de sécurité.

On donnera la préférence aux procédés limitant les émissions de poussières, d'aérosols et de vapeurs. Les modifications peuvent être très diverses : automatisation complète du procédé en secteur ou système clos, diminution de la température des procédés...

On mettra en œuvre les règles du code du travail s'appliquant à la manipulation des substances cancérogènes (Art. R. 4412-40 à R. 4412-93). Notamment, la substitution par une substance moins dangereuse ou la mise en œuvre d'un autre procédé est obligatoire. Si cela s'avère impossible on opérera en système clos. Si un tel système clos n'est pas réalisable, on donnera priorité aux dispositifs de protection collective, par encoffrement et captage au plus près des émissions, de façon à évacuer les aérosols et vapeurs à l'extérieur du bâtiment (après épuration) et à maintenir leur concentration dans l'atmosphère du poste de travail au niveau le plus faible possible et en deçà des valeurs limites d'exposition professionnelles lorsqu'elles existent. Des équipements de protection individuelle adaptés (masque équipé d'une cartouche AKP3) compléteront ces dispositions et les opérateurs porteront des vêtements de travail régulièrement nettoyés et pour lesquels seront prévus des vestiaires distincts de ceux destinés aux vêtements de ville.

Les mesures d'hygiène doivent être draconiennes, notamment ne pas boire, manger ou fumer sur le lieu de travail, se laver les mains et le visage avant les repas, changer de vêtements et se doucher avant de quitter le travail.

Les opérateurs doivent être parfaitement informés des risques liés à l'exposition à l'arsenic et à ses dérivés ainsi que des méthodes à mettre en œuvre pour limiter cette exposition. Ils doivent être sensibilisés et formés à utiliser les dispositifs de protection collective et les équipements de protection individuelle mis à leur disposition.

Pour les substances non cancérogènes, les dispositions relatives à la prévention du risque chimique doivent être appliquées, en particulier :

- procéder à une évaluation du risque,

- adopter le principe de la substitution si possible,

- prendre des mesures de protection collective (ventilation et captage à la source - organisation adéquate du travail) et ensuite, si nécessaire, des mesures de protection individuelle (port du masque, de gants...),

- informer le personnel des risques présentés par l'arsenic et ses composés.

Observation d'une hygiène très stricte. La contamination des mains par des particules d'arsenic est fréquente et peut entraîner une ingestion importante de toxiques (interdiction de manger sans lavage préalable des mains). Interdiction de conserver des aliments, des boissons dans les ateliers où sont présents des produits arsenicaux. Notons aussi que le tabac et l'arsenic agissent en synergie pour le risque de cancer bronchique.